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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD RADIO GROUPE
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ON DÉCODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON DÉCODE
SUD RADIO GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
4001722
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2023
ON DÉCODE de SUD RADIO GROUPE

Présentation de la marque ON DÉCODE

Déposée le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD RADIO GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ON DÉCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD RADIO GROUPE domicilié(e) 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLÉANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 277 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD RADIO GROUPE, M. VALLI JEAN-ÉRIC domicilié(e) 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLÉANS - France.

La marque ON DÉCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON DÉCODE est expirée depuis le 25 avril 2023.

SUD RADIO GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : PLACE À LA REPUBLIQUE , Le Nouveau Son R'nB , LA LIBRE INFO , 1981 , SUD RADIO MEDIAS , LE NOUVEAU MIX , INTERACTIV' RADIO , 1981 GROUPE , LES EMBARQUÉS , 1981 REGIE


SUD RADIO GROUPE, SAS - 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLÉANS - France - SIREN 483277976


SUD RADIO GROUPE, M. VALLI JEAN-ÉRIC - 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLÉANS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 27 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633722 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Publicité, publicité radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité sur l'Internet (réseau informatique mondial accessible au public), diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Communications radiophoniques et télévisuelles, par câble et par satellite, diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels, communication et transmissions d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques, par et sur l'Internet (réseau informatique mondial accessible au public) et plus généralement quel qu'en soit le médium, communication par réseaux de fibres optiques, transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement ;

Divertissement radiophonique, télévisé et sur tout support électronique (numérique ou analogique), quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet, Web, montage de programmes radiophoniques, télévisés, organisation de concours (éducation ou divertissement), loteries, jeux d'argent et jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.